Responsabilité

Responsabilité

Petite confrontation sociale et psychologique de deux événements de l’actualité du mois.
Les événements :
1) Lundi 10 novembre 2003 : les 2400 personnes de la commune de Leval, dans le département du Nord, sont évacuées pour permettre le désamorçage d’une bombe datant de la dernière guerre mondiale. Un périmètre de sécurité est mis en place, et 4 routes départementales sont déviées.
2) Samedi 15 novembre 2003 : 15 morts et trente blessés lors de l’effondrement d’une passerelle d’accès au paquebot Queen Mary II, en construction sur les chantiers navals de Saint Nazaire. Les victimes sont principalement des agents d’une société de nettoyage des chantiers, invités à visiter le paquebot.
L’accident de Saint Nazaire a fait couler beaucoup d’encre, dont :
« Le président de la République, qui était accompagné du premier ministre, Jean-Pierre Raffarin, du ministre de l’Intérieur, Nicolas Sarkozy, et du ministre des Transports Gilles de Robien, a espéré que l’enquête permettra « rapidement de dire quelles sont les responsabilités » dans ce drame » (LE MONDE 15.11.03 & LES ECHOS du 17 novembre 2003).
Confrontation.
Le droit français est mobilisé pour les litiges, et tout accident nuisant nécessairement à quelqu’un, un litige même potentiel doit être examiné pour statuer sur d’éventuelles réparations. Ces réparations seront exigées des « responsables », même si aucune volonté (« intention ») n’a été prouvée de leur part, et aucune action n’en a découlé. La recherche de « responsabilités » devient donc l’une des principales activités des magistrats français, des fonctionnaires payés par nos impôts.
Or, quel fondement y a-t-il à ce que le droit français ne recherche des responsabilités qu’en cas de litige ?? Comme de nombreux « témoignages » l’expriment incessamment sur les ondes et les pages, l’attribution de « responsabilité » en cas d’accident naturel ou non, a pour effet principal de soulager psychologiquement la souffrance des victimes ou de leurs proches. La psychologie a depuis longtemps étudié ces conduites, que Pierre Janet appelait dès 1900, des « conduites d’achèvement ». Le deuil en est un exemple : les cérémonies de toutes les civilisations ont toujours eu pour effet ce travail psychologique d’aider les survivants à « tourner la page », et il semblerait que notre moderne recherche de « responsables » n’en soit qu’un avatar de plus.
Mais ce que la recherche avait aussi dûment établi, et que la justice moderne néglige, c’est que les conduites d’achèvement sont nécessaires aussi, psychologiquement, dans les états de joie ou de succès. 2400 habitants ont été jugés menacés par l’explosion d’un bombe. Ce sont donc 2400 vies qui ont été potentiellement sauvées par la mise en place d’un imposant dispositif de sécurité. Toutes ces personnes peuvent éprouver de la gratitude. Et si l’une d’elles voulait dire « merci », tout simplement ? à qui s’adresserait-elle ? Qui serait le responsable de sa survie ? Aucune procédure du code civil ne prévoit la recherche de responsabilité pour remerciement !
Des milliers de vies sont sauvées chaque années par nos services d’urgences, SAMU, pompiers, hôpitaux, secouristes en mer et en montagne. Les services sociaux de tout le pays sortent à longueur d’année des centaines de gens de mauvaises passes, les banques, même, font des crédits qui bien utilisés, peuvent nous acquitter d’un problème insoluble autrement. Et aucun dispositif du droit ne nous permet de dire merci à un responsable légal. Je dois deux de mes années d’études à un prêt de la banque, qui a couvert mon loyer pendant cette période. J’y repense souvent, cela hantera peut-être mes pensées jusqu’à mon dernier souffle… et c’est probablement parce que je ressens une gratitude que rien ni personne ne me permettra jamais d’exprimer à un « responsable ».
La recherche légale de responsabilités a probablement plus d’avantages que d’inconvénients, globalement, il est donc bon de la conserver. Mais si nous admettions son caractère foncièrement psychologique dans de nombreuses affaires, comme celle de la passerelle, alors nous devrions l’étendre à tous les cas où la psychologie l’appelle. Les litiges en sont un, certes, et les victimes de la passerelle en seront certainement soulagées, mais la gratitude en est un autre… et les bénéficiaires de l’évacuation en seront privés. Et quel changement si un jour les médias relataient des saisies de la justice pour remise légale de gratifications !

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